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Le site www.aisosystem.com est edite par :

• AISOS — marque operee par Outside The Box SRL
• Forme juridique : Societe a responsabilite limitee (SRL)
• Numero d'entreprise (BCE) : BE 0XXX.XXX.XXX
• Siege social : Bruxelles, Belgique
• Email : hello@aisosystem.com
• Site web : www.aisosystem.com

2. Hebergement

Le site est heberge par :

• Vercel Inc.
• 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA
• Site web : vercel.com

3. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icones, logiciels, base de donnees) est la propriete exclusive d'AISOS / Outside The Box SRL ou de ses partenaires et est protege par les lois belges et internationales relatives a la propriete intellectuelle.

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4. Limitation de responsabilite

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Le traitement de vos donnees personnelles est regi par notre Politique de confidentialite, conformement au Reglement general sur la protection des donnees (RGPD) et a la legislation belge en vigueur.

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7. Droit applicable et juridiction competente

Les presentes mentions legales sont soumises au droit belge. En cas de litige, et apres tentative de resolution amiable, les tribunaux de Bruxelles seront seuls competents.

8. Contact

Pour toute question relative aux presentes mentions legales, vous pouvez nous contacter a : hello@aisosystem.com